Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Propriété du site
Le présent site est la propriété du Comité Régional de Tourisme de Franche-Comté.

Éditeur
Directeur de la publication CRT Franche-Comté : Jean-Paul GARNIER
Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : info@franche-comte.org

Hébergement
Franche-Comté Net
1, rue Gay Lussac - 25 000 Besançon
Tél. 03 81 48 09 09

Droits d'auteur
Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.

Le CRT Franche-Comté a conçu ce site pour informer le grand public. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite du Comité Régional du Tourisme est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut-être faite sans l'accord écrit du CRT.

Site séjours et commercialisation
Les offres touristiques présentées dans ce site web sont sous l'entière maîtrise et responsabilité des organismes revendeurs disposant des autorisations de commercialiser en conformité avec la loi du 13 juillet 1992 ou de licences d'agents de voyages.
Les coordonnées de ces services producteurs figurent dans le dossier constitué lors de la réservation.
En conséquence, pour toute demande d'information ou toute réclamation concernant ces offres, veuillez vous adresser directement à l'organisme revendeur concerné en précisant les références du produit.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction vers d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du CRT.

Autorisation de reproduction du contenu
Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales ou transfert sur un autre site ou sur autre support d'information (papier, film...) sont strictement interdits.

Contact Webmaster
Pour nous signaler un problème dans le fonctionnement du site, la navigation ou nous apporter des précisions sur le contenu, vous pouvez contacter l'équipe technique et rédactionnelle  (Sandrine BAVEREL ou Valentin NOYE